DECIDEURS DE FRANCE
Présentation de la marque DECIDEURS DE FRANCE
Déposée le 23 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIDEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECIDEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIDEURS DE FRANCE est expirée depuis le 23 octobre 1996.
GROUPE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25